C’est en arrivant à Berlin que l’on se rend compte des divergences entre la culture allemande et française. Au fil des échanges et de mes observations, j’ai pu saisir la fameuse rigueur de nos voisins allemands. Cette rigueur peut se remarquer dans le comportement des Berlinois, mais aussi au niveau légal.
Ainsi, je souhaite partager avec vous, futurs habitants et visiteurs de Berlin, un conseil qui vous sera très précieux : ne faites RIEN d’illégal sur internet : en recevant une lettre intitulée Abmahnung wegen Filesharing, vous regretterez les petits rappels d’Hadopi en France.
N’acceptant pas le blocage de l’accès internet, l’État allemand a favorisé le blocage de certains sites, mais il a surtout aujourd’hui le droit de récupérer directement les coordonnées (mêmes les plus privées) des téléchargeurs et de leur adresser de lourdes amendes qui varient en fonction des droits d’auteurs de l’œuvre (de 450 à plus de 5 000 € si frais d’avocat). Ainsi, même sur YouTube, certaines vidéos sont bloquées à cause des musiques qui y sont incluses.
L’État allemand punit la propagation d’œuvres sur internet. Or, le téléchargement en P2P (pair-à-pair) envoie l’œuvre téléchargée à d’autres utilisateurs (système d’émission/réception). Par conséquent, le téléchargement est lui aussi illégal. Le visionnage de films en streaming et le fait de mal sécuriser son réseau peuvent également être sanctionnés. D’ailleurs, certains membres de WG (Wohngemeinschaft) se sont retrouvés avec, sur les bras, l’amende de leur ex-colocataire pas très sympa !
Questions / réponses :
Cette histoire de 800 ou 1000 € d’amende, c’est une légende ou… ?
Et non, pas du tout ! Vous risquez une amende aussi salée pour n’importe quel téléchargement, qu’il s’agisse d’un programme super pratique, de votre chanson préférée sur YouTube ou du dernier épisode de GoT ou de Penny Dreadful. Le système allemand est implacable, et il faut être très vigilant car il est difficile de résister, ou même de perdre les réflexes de téléchargement, tant les lois en France sont plus souples.
Et le streaming alors?
Encore une fois, attention ! Car les sites dits de streaming fonctionnent parfois exactement comme des sites de téléchargement. Vous regardez votre film innocemment et vous êtes en fait en train de le télécharger. C’est notamment le problème d’application comme Popcorn Time. Alors dans le doute, mieux vaut s’abstenir. De plus, et même s’il n’y a pas encore de jurisprudence très définie, le streaming peut aussi être sanctionné car considéré comme un moyen de reproduction illégal. Mais bon, il est vrai que les cas de condamnation sont très rares et les risques de sanction pour un visionnage très faibles. Le streaming en Allemagne resterait donc très répandu. Pour exemple, le site Kino.to, très populaire en Allemagne et hébergé au Togo, a été condamné à la fermeture… et a rouvert trois jours plus tard sous le nom de kinox.to.
Mais comment font-ils pour me choper ?
“Ce sont des entreprises spécialisées qui examinent les données partagées et des cabinets d’avocats qui contactent les fournisseurs d’accès internet en exigeant les adresses IP des usagers hors-la-loi“, explique à la Tribune Tim Hoesmann, avocat spécialiste en propriété intellectuelle. Si vous êtes repérés, vous recevrez un joli courrier d’un cabinet d’avocat affilié à une maison de disque ou à une société de production de films. Et là s’impose le fameux dilemme.
Euuuuuh… Faut-il vraiment payer cette somme-là ?
Concrètement, si vous ne payez pas, vous allez recevoir des rappels et votre amende sera majorée. À vous de voir si vous prenez le risque de faire le mort, car il est vrai, certains internautes racontent qu’après deux ou trois lettres, on les a laissés tranquilles. N’essayez pas de vous défendre seul. L’excuse du “mais c’est pas moi, c’est mon coloc” ne marche pas si vous êtes titulaire de la connexion. Vous êtes coupables de ne pas l’avoir protégée. Donc si le goût du risque vous est désagréable, deux solutions : ou bien vous payez et tentez de penser à autre chose, ou bien vous faites appel à un avocat, car la jurisprudence est très complexe. Un avocat cherchera la petite faille et une fine analyse de la jurisprudence peut permettre de vous dédouaner, ou au moins d’alléger l’amende.
Mais en Allemagne, personne ne râle ?
Si si, et notamment le fameux Parti Pirate qui fait beaucoup parler de lui depuis 2011. Ils occupent une quinzaine de sièges au parlement berlinois et tente de se faire entendre. Si son nom laisse penser à un parti aux revendications radicales, celles-ci paraissent au contraire plutôt consensuelles. Ses membres sont ainsi contre la divulgation de nos données privées et personnelles aux cabinets d’avocats par les fournisseurs d’accès internet et veulent changer le système en laissant la parole et le choix à l’artiste quant au devenir de ses œuvres. Affaire à suivre…
Laissez donc PopCorn Time et Papystreaming tranquilles le temps de votre visite à Berlin. Il y a tellement de choses à faire ! Si malgré tout vous recevez une note salée, n’oubliez pas de la payer rapidement !
A.C. et E.D
© Dirk Vorderstraße, Flickr // licence CC BY 2.0 / CC0 Public Domain
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