Payer ou ne pas payer son amende BVG, telle est la question récurrente que beaucoup se posent.
Pour lever le doute sur vos nombreuses interrogations et enfin savoir ce qu’il se passe vraiment « si on ne paye pas », nous avons mené notre petite enquête auprès des fraudeurs du dimanche.
Comme vous le savez, les transports en commun berlinois sont gérés par la société de transport BVG. Le précieux ticket à la modeste somme de 2,80 euros l’unité vous permet de circuler à votre gré dans toute la zone AB, que ce soit en U-Bahn (métro), S-Bahn (RER), Bus, Tram, Trabant (Il semblerait que vous soyez exempt de toute taxe pour ce dernier). Le ticket est valable 2h.
Sympa me direz-vous ! Pas si sûr… En effet, il n’est pas possible de faire demi-tour. Il vous est seulement possible de voyager du nord au sud (ou inversement) et d’est en ouest (ou inversement). Quelle drôle d’idée !
Pour ceux qui ne souhaitent pas traverser Berlin de long en large, vous avez la possibilité d’acheter un ticket courte distance (plus communément appelé Kurzstrecke) pour la modique somme de 1,70 euros. Attention, ce ticket n’est valable que pour 3 stations de U et S-bahn et 6 stations de bus ou Tram.
Il arrive toutefois que certains oublient (plus ou moins volontairement) de payer ou de composter leur ticket ou gardent le même pour faire un aller-retour et de se retrouver pétrifiés au son d’un strident « Guten Tag, die Fahrscheine bitte ! ». Je suis sûre que la lecture de ces quelques mots suffit à vous hérisser le poil. Pris par surprise par ces colosses en civil, difficile de rester de marbre.
Certains touristes peu expérimentés tentent tant bien que mal la stratégie du sauve qui peut. Pour tous les autres n’ayant pas l’âme sportive, il y a ceux qui payent et bien sûr ceux qui ne payent pas. Non loin de faire l’apologie de ces derniers, nous avons voulu démêler le vrai du faux de toutes ces légendes urbaines.
Alors, que se passe-t-il vraiment si on ne paye pas sa contravention ?
Premièrement, il faut savoir que l’administration allemande ne rigole pas avec les impayés. Si vous souhaitez pouvoir revenir en Allemagne un jour sans passer par la case prison et sans toucher 10 000 Francs, il semble judicieux de payer votre dû à temps. En effet, les 60 euros, se transformeront rapidement en 80 euros, 120 euros etc…
Cependant, peu de personnes savent que la BVG ne peut appliquer de frais de retard (au-delà de 14 jours) qu’à partir du moment où une lettre de retard de paiement (Zahlungsverzug) est envoyée et que la personne n’a pas répondu à cette dernière (vgl. § 286 Abs. 1 BGB: „Leistet der Schuldner auf eine Mahnung des Gläubigers nicht, die nach dem Eintritt der Fälligkeit erfolgt, so kommt er durch die Mahnung in Verzug« ).
Le pire que vous puissiez faire est donc de ne rien faire. Si vous êtes de bonne foi, tentez votre chance en écrivant une lettre ou en demandant à payer en plusieurs fois votre amende si vous ne pouvez pas faire autrement car la procédure de recouvrement prendra rapidement exécution.
Si vous ne payez toujours pas, la police est en droit de réquisitionner votre domicile et d’échanger votre amende contre un séjour en prison.
Ça ne rigole pas !
Karla Bernat